Vous êtes actuellement connecté au site Internet officiel de la société Eur’Net
- dont le Responsable éditorial et le Directeur de la publication sont le gérant, ce site a été déclaré auprès de la CNIL sous la référence n°761942.
Une déclaration simplifié de conformité à la norme 17 concernant un traitement informatisé d’informations nominatives, a été enregistrée sous le numéro 844195 auprès de la CNIL.
La navigation sur ce site est soumise à la réglementation en vigueur et aux présentes conditions d’utilisation. Ces dernières étant mises à jour régulièrement, vous êtes invité à consulter cette page à l’occasion de chaque connexion au site.
Vous êtes informé que tout ce que vous visualisez et lisez sur ce site est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
S.A.R.L. AU CAPITAL DE 7,622,45 €
R.C.S. CLERMONT FERRAND 414 642 058
CODE APE-NAF 6203 Z
TVA FR 29414642058
Siège Social :
Fafournoux
F-63120 VOLLORE MONTAGNE
Propriété intellectuelle Protection Eur’Net
( Iddn.org )
La reproduction ou la représentation de tout ou partie de ce site, sur quel que support que ce soit, est donc formellement interdite sauf accord préalable écrit du directeur de la publication.
Ce site, crée par la société Eur’Net est protégé par la loi du 1er juillet 1998 sur la protection juridique des bases de données.
La forme de ce site ( choix, plan, disposition des matières, moyens d’accès aux données, organisation des données ….) est protégée par le régime du droit d’auteur. Le contenu de ce site est protégé.
La société Eur’Net peut interdire l’extraction et/ou la réutilisation de la totalité ou d’une partie » substantielle » sur le plan qualitatif ou quantitatif du contenu de ce site.
L’atteinte aux droits est passible de 2 ans de prison et 153.000 € d’amende, le double en cas de récidive ou de convention signée avec la partie lésée, et de peines complémentaires .
Informations communiquées par les internautes
Confidentialité et intégrité
- La confidentialité et l’intégrité des informations ne sont pas assurées sur Internet. Par conséquent :
- Les messages que vous nous ferez parvenir par l’intermédiaire d’Internet peuvent être interceptés et/ou modifiés (tant dans leur contenu, que dans leur provenance) ; Les informations personnelles n’étant pas protégées sur le réseau, nous vous conseillons d’utiliser la voie postale pour nous les communiquer.
Informations personnelles
- Dans le cadre de ce site, vous serez amenés à nous communiquer des données personnelles susceptibles de faire l’objet de traitements automatisés.
- Si tel est le cas, vous pourrez exercer vos droits d’accès, de modification, de suppression et de rectification auprès du Responsable éditorial, conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Liens hypertextes et virus
- Il est expressément rappelé que la société Eur’Net n’a aucun contrôle ni aucune responsabilité quant à la création de liens vers des sites extérieurs a la société Eur’Net et quant au contenu des dits sites. Aussi, vous acceptez que votre choix d’accéder à un autre site, par l’intermédiaire d’un lien hypertexte, s’effectue à vos risques et périls. En conséquence, tout préjudice direct ou indirect résultant de votre accès à un autre site relié par un lien hypertexte ne peut engager la responsabilité de la société Eur’Net
- De façon générale, il vous appartient de prendre les précautions nécessaires pour vous assurer que le site que vous sélectionnez n’est pas infesté de virus ou de tout autre parasite de nature destructive. ( nous vous conseillons d’utiliser l’AntiVirus AVP – Kaspersky anti Virus antivirus-france.com ), de vous protéger par un Firewall personnel présent dans les versions Standard KIS ou Plus KTS.
- En aucun cas,la société Eur’Net ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’usage de son site web ou d’autres sites qui lui sont liés.
RGPD aka règlement général sur la protection des données
- Le RGPD chez Eur’Net
Views: 105